NOTAIRE  SIGNY L'ABBAYE

Notaire sur Signy L'Abbaye - Notaire  sur Chateau Porcien (Rethel) - Notaire sur Chaumont Porcien (Rethel) - Notaire sur Poix Terron (Charleville Mézières) -  Notaire dans les Ardennes

Site de Maître Sophie Collet-Monod et Associés:

Le présent site est la propriété de Maître Sophie Collet-Monod et Associés, dont l'étude est située au 1 rue de l'Hôtel de Ville – 08460 Signy L'Abbaye.

Nom du site :

Directeur de la publication : Maître Sophie Collet-Monod, notaire
Adresse : 1 rue de l'Hôtel de Ville, 08460 Signy L'Abbaye
Tel : 03.24.52.80.80 
Siret : 429 160 237 00039
RCS: SEDAN D 429 160 237
No TVA: FR14429160237

Crédits photographiques : Maître Sophie Collet-Monod et Associés.

Hébergement: Hostpapa
10-12, avenue de L'Arche
Faubourg de L'Arche
Courbevoie Cedex
Paris La Défense
France 92419
Siret : 51270587200012
RCS: Nanterre B 512 705 872
No TVA: (FR) EU826012670

Création du site et Webmestre:  Microsite Pro
5 rue Hildevert Thomé
08300  RethelARDENNES
Siret : 418 320 446 00028



-----------

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet

Création site internet: MicrositePro (Rethel, Champagne Ardennes